réunion du vendredi 9 octobre 2009

23 septembre 2009

– AFPIDA –

ASSOCIATION FRANÇAISE

POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR

GROUPE FRANÇAIS DE L’ASSOCIATION LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE INTERNATIONALE (ALAI)

www.afpida.org

Paris, le 22 septembre 2009

Cher(e)s Collègues, cher(e)s Ami(e)s,

Nous avons le plaisir de vous inviter à une séance de travail consacrée à la loi du 12 juin 2009 qui – entre autres éléments ayant davantage retenu l’attention,- a modifié le droit d’auteur des journalistes.

Cette séance se tiendra le vendredi 9 octobre 2009 à 12h30 à l’Hôtel de Massa (SGDL)

« La loi du n° 2009-669 du 12 juin 2009 et les droits d’auteur des journalistes : évolution ou bouleversement « ?

Avec la participation de :

Monsieur Emmanuel Derieux Professeur à l’Université Panthéon-Assas et de Maître Jean Martin, Avocat à la Cour, chargé d’enseignement à l’Université Paris-Dauphine

Un cocktail-déjeuner sera offert au début de nos travaux. Nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer votre présence.

Bien amicalement,

Florence-Marie Piriou

Secrétaire Générale

Tél : 01 44 07 06 66

Hôtel de Massa 38, rue du Fbg St Jacques

75014 Paris

RSVP – fpiriou@la-sofia.org

Texte de l’intervention de Philippe Gaudrat

15 mai 2009

« DE L’ENFER DE L’ADDICTION AU PARADIS DES TOILETTES :
TRIBULATIONS JUDICIAIRES AU PURGATOIRE DU DROIT D’AUTEUR…
Observations sur Civ. 1ère 13 nov. 2008 »

Fichier PDF

Texte de l’intervention de Camille Maréchal

15 mai 2009

« La gestion collective des droits d’auteur en droit communautaire », 4 mai 2009. Fichier PDF

Texte de la communication de T. Azzi : La protection internationale du droit d’auteur

10 décembre 2008

Réunion du 25 juin 2008 : Télécharger au format PDF

Réponse de l’AFPIDA au Livre Vert « Le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance »

2 décembre 2008

Compte-rendu de la réunion du 20 mai sur les oeuvres orphelines

7 novembre 2008

Document pdf : http://www.afpida.org/docs/AFPIDA-Compte-rendu_2008-05-20.pdf

Réunion le mardi 25 novembre

7 novembre 2008

Nous vous avons le plaisir de vous convier à la présentation de la réponse de l’Afpida au Livre Vert intitulé « le droit d’auteur dans l’économie de la connaissance » :

Mardi 25 novembre à 12 h 00

à l’Hôtel de Massa

38, rue du Faubourg Saint-Jacques – 75014 Paris.

Par Mesdames – Catherine Blache, Chargée de Mission, Relations Institutionnelles du Syndicat National de l’Edition

– Stéphanie Choisy, Avocate au Barreau de Paris

– Agnès Tricoire, Avocate au Barreau de Paris

Un cocktail (déjeuner) sera donné au début de nos travaux et je vous remercie de bien vouloir me confirmer votre présence par courriel à l’adresse suivante : fpiriou@la-sofia.org

Calendrier prévisionnel des réunions

18 septembre 2008
  • novembre : « Contenu en ligne, responsabilité des intermédiaires techniques »  Les intervenants seront choisis par le Président et son bureau.
  • décembre : «  Bilan de la jurisprudence communautaire » par le professeur Valérie Laure Benabou.
  • Il est par aileurs prévu une manifestation concernant la loi « HADOPI ». La date sera fixée en fonction du calendrier législatif.

Réunion du mardi 14 octobre 2008

18 septembre 2008

Prochaine réunion de travail : mardi 14 octobre 2008 à 17 h 30

► Bilan et Avenir du Droit de Suite

Monsieur Frédéric Pollaud-Dulian –  Professeur à l’Université de PANTHÉON-SORBONNE  (Paris 1)
Monsieur François Duret-Robert – Journaliste, auteur du Droit du marché de l’art

A l’Hôtel de Massa – SGDL
38, rue du Faubourg Saint-Jacques

75014 PARIS

RSVP – fpiriou@la-sofia.org

Congrès ALAI, 6-8 octobre 2008, Croatie

23 juin 2008

Journées d’Étude organisées par la branche croate de l’ALAI à Dubrovnic : »Diversité culturelle: ses effets sur les auteurs et artistes-interprètes ou exécutants dans le contexte de la mondialisation »

Plus d’information à l’adresse :

http://www.vecernji.hr/home/alai/3016348/index.do