– AFPIDA –

ALAI Journées d’Etudes Vienne 2010
Du 9 au 11 Septembre 2010
Programme provisoire

Sommaire

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Rapport français établi au nom de l’Afpida :

• Pour la partie droit d’auteur, établi par Stéphanie Choisy – Télécharger

• Pour la partie droits voisins, établie par Isabelle Feldman, avec le concours de Julien Beaupain, Alexandra Chicheportiche et Loïc Morineau – Télécharger
  

Chers Amis,

Nous avons le plaisir de vous inviter à notre prochaine séance de travail qui se tiendra le mardi 15 juin à 12h30 à la SGDL sur les réponses au questionnaire concernant :

LA DUREE DE LA PROTECTION EN MATIERE DE DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS VOISINS

Le rapport français préparé par le groupe de travail sera présenté par Mesdames Stéphanie Choisy, Avocate,  et Isabelle Feldman, Directeur des Affaires Juridiques et Internationales de l’Adami.

Un buffet-déjeuner vous sera proposé à partir de 12h30 et nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer votre présence par courriel.

Vous trouverez également en pièce jointe l’invitation du président du Groupe Autrichien qui nous incite à nous inscrire avant lundi prochain afin de bénéficier du tarif réduit.

Bien amicalement,

Florence-Marie Piriou
Secrétaire Général de l’AFPIDA

« Le livre à l’ère numérique », rencontre organisée par l’Afpida, le lundi 17 mai de 14h à 18h30, en l’Hôtel de Massa
De la vente des livres en ligne, en passant par la numérisation des fonds éditoriaux existants et des bibliothèques, jusqu’au livre numérique, les activités, la nature et les usages du livre se trouvent modifiés. Le droit est-il remis en cause ou est-il en mesure d’accompagner ces évolutions ? Est-il susceptible de les faciliter ou de les freiner, dans ce qu’elles peuvent avoir de souhaitable ou de préjudiciable ? La question mérite d’être posée, s’agissant du droit d’auteur et de quelques autres questions d’ordre juridique.

Tel est le thème de cette rencontre. Les principes juridiques actuels y seront confrontés aux expériences des divers acteurs de la chaîne du livre (auteurs, éditeurs, distributeurs, libraires, bibliothécaires, lecteurs) et aux perspectives envisageables.

Inscription à l’adresse suivante :  inscription@afpida.org
La pré-inscription est absolument nécessaire même pour les membres de l’Afpida.

Programme (PDF)

Bulletin d’inscription (DOC)

Cher(e)s  Ami(e)s,

Je vous invite à participer à notre prochaine Assemblée Générale qui se tiendra le :
jeudi 4 février 2010 à 17 h 00
à la SGDL
38, rue du Faubourg Saint Jacques – 75014 PARIS

L’ordre du jour sera le suivant :
Þ      Adoption du procès-verbal de la précédente assemblée générale
Þ      Rapport moral du Président
Þ      Rapport financier du Trésorier
Þ      Fixation de la cotisation pour 2010
Þ      Questions diverses

Cette Assemblée Générale sera suivie à 18h00 d’une séance de travail présentée par Messieurs Pascal Rogard, Directeur général de la SACD, David El Sayegh Directeur général du SNEP et Madame Isabelle Feldman, Directeur des affaires juridiques et internationales de l’ADAMI sur le rapport de la Mission « Création et Internet ».

Ces deux manifestations s’achèveront vers 19h30 par un cocktail.

A l’aube de cette nouvelle décennie, je vous présente, Cher(e)s  Ami(e)s, mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année,

Pierre Sirinelli
Président de l’Afpida

Cher(e)s Collègues, cher(e)s Ami(e)s,

Nous avons le plaisir de vous inviter à une séance de travail consacrée à la coexistence des droits d’auteurs et du droit des marques sur une même création.

Cette séance se tiendra le jeudi 10 décembre 2009 à 12h30 en l’Hôtel de Massa (SGDL) :

► « Droit d’auteur et droit des marques »

Avec la participation de Madame Stéphanie Carre, Maître de Conférences – CEIPI  Université de Strasbourg et de Madame Cécile Russeil, Directrice juridique d’ UBISOFT.

Un cocktail-déjeuner sera offert au début de nos travaux. Nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer votre présence par courriel.

Florence-Marie Piriou
Secrétaire Générale
Tél : 01 44 07 06 66

Hôtel de Massa 38, rue du Fbg St Jacques

75014 Paris
RSVP – fpiriou@la-sofia.org

– AFPIDA –

ASSOCIATION FRANÇAISE

POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR

GROUPE FRANÇAIS DE L’ASSOCIATION LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE INTERNATIONALE (ALAI)

www.afpida.org

Paris, le 22 septembre 2009

Cher(e)s Collègues, cher(e)s Ami(e)s,

Nous avons le plaisir de vous inviter à une séance de travail consacrée à la loi du 12 juin 2009 qui – entre autres éléments ayant davantage retenu l’attention,- a modifié le droit d’auteur des journalistes.

Cette séance se tiendra le vendredi 9 octobre 2009 à 12h30 à l’Hôtel de Massa (SGDL)

► « La loi du n° 2009-669 du 12 juin 2009 et les droits d’auteur des journalistes : évolution ou bouleversement « ?

Avec la participation de :

Monsieur Emmanuel Derieux – Professeur à l’Université Panthéon-Assas et de Maître Jean Martin, Avocat à la Cour, chargé d’enseignement à l’Université Paris-Dauphine

Un cocktail-déjeuner sera offert au début de nos travaux. Nous vous remercions de bien vouloir nous confirmer votre présence.

Bien amicalement,

Florence-Marie Piriou

Secrétaire Générale

Tél : 01 44 07 06 66

Hôtel de Massa 38, rue du Fbg St Jacques

75014 Paris

RSVP – fpiriou@la-sofia.org

« DE L’ENFER DE L’ADDICTION AU PARADIS DES TOILETTES :
TRIBULATIONS JUDICIAIRES AU PURGATOIRE DU DROIT D’AUTEUR…
Observations sur Civ. 1ère 13 nov. 2008 »

Fichier PDF

« La gestion collective des droits d’auteur en droit communautaire », 4 mai 2009. Fichier PDF

Réunion du 25 juin 2008 : Télécharger au format PDF