– AFPIDA –

Cher(e)s Ami(e)s,

Nous avons le plaisir de vous informer que notre Assemblée Générale Ordinaire de l’AFPIDA se tiendra le mardi 4 décembre 2018 à partir de 11h00 à l’Hôtel de Massa (SGDL – 38, rue du Faubourg Saint-Jacques – 75014 Paris).

Cette Assemblée sera suivie, à partir de 14h15, d’une séance de travail sur le thème de :

• l’article 13 de la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique, objet d’un trilogue entre la Commission, le Parlement et le Conseil» (partage de la valeur).
• Cette communication sera faite par M. David el Sayegh, Secrétaire Général de la Sacem.
• Cette session sera suivie d’un buffet amical de 13 h à 14 h 30.

Cher(e)s  Ami(e)s,

Je vous invite à participer à notre prochaine Assemblée Générale qui se tiendra le :
jeudi 4 février 2010 à 17 h 00
à la SGDL
38, rue du Faubourg Saint Jacques – 75014 PARIS

L’ordre du jour sera le suivant :
Þ      Adoption du procès-verbal de la précédente assemblée générale
Þ      Rapport moral du Président
Þ      Rapport financier du Trésorier
Þ      Fixation de la cotisation pour 2010
Þ      Questions diverses

Cette Assemblée Générale sera suivie à 18h00 d’une séance de travail présentée par Messieurs Pascal Rogard, Directeur général de la SACD, David El Sayegh Directeur général du SNEP et Madame Isabelle Feldman, Directeur des affaires juridiques et internationales de l’ADAMI sur le rapport de la Mission « Création et Internet ».

Ces deux manifestations s’achèveront vers 19h30 par un cocktail.

A l’aube de cette nouvelle décennie, je vous présente, Cher(e)s  Ami(e)s, mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année,

Pierre Sirinelli
Président de l’Afpida

Le Président Sirinelli demande aux participants de l’Assemblée générale d’excuser le Professeur Françon qui, pour des raisons personnelles, ne peut assister à l’Assemblée générale.

1. – Procès-verbal de l’Assemblée général du 18 janvier 2001

Le procès-verbal de l’Assemblée générale du 18 janvier 2001 est adopté à l’unanimité.

2. – Rapport moral du Président

Deux conseils d’administration ont eu lieu au cours de l’année (1^er mars et 13 novembre 2001).

Huit réunions de travail ont eu lieu :

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1 – Adoption du procès-verbal de l’Assemblée générale du 13 janvier 2000. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

2 – Rapport moral du Président

Au cours de l’année 2000, deux conseils d’administration se sont tenus. Onze nouveaux membres ont été admis. Cinq membres ont disparu (décès ou adresse inconnue). Quatre membres ont démissionné.

Nouveaux membres :

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1 – Adoption du procès-verbal de l’Assemblée générale extraordinaire du 12 mars 1998

Le procès-verbal est adopté.

2. – Rapport moral du Président

Deux assemblées générales ont eu lieu en 1998.

Au cours de l’Assemblée générale extraordinaire du 12 mars 1998, la dénomination de l’association a été modifiée (elle est devenue Association Française pour la Protection Internationale du Droit d’Auteur – AFPIDA) et de nouveaux statuts ont été adoptés.

Ils ont été envoyés à tous les membres de l’AFPIDA.

Huit réunions de travail ont eu lieu :

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